Mentions Légales

Ce présent site est édité par :
Justine Guilleton de Parscau
25 Cote de Chapelet
64200 Arcangues

07.86.13.55.16

Immatriculée au RCS de Bayonne, sous le numéro: 524 453 594 00037

Le responsable de la publication du site www.conseil-incendie.fr est Madame Justine Guilleton de Parscau.

L'ensemble de ce site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Mme Guilleton de Parscau.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de Mme Guilleton de Parscau est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivi devant les tribunaux compétents. L'ensemble des éléments graphiques, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, nom de produits, représentés sur ce site internet sont protégés par le Code de la propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Mme Guilleton de Parscau ou propriété de tiers ayant autorisé Mme Guilleton de Parscau à les représenter sur ce site internet. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelqu'autre support (papier, support numérique, film, etc...) sont strictement interdits.

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de www.conseil-incendie.fr, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d'accès, que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences. Si les responsables d'un site cible souhaitent modifier leur mode de présence sur www.conseil-incendie.fr, ils peuvent en faire la demande en adressant un email auprès du webmaster. A l'inverse, les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site sont autorisés sous la condition d'en informer le webmaster et uniquement si le respect des bonnes moeurs et de la dignité humaine est assuré. www.conseil-incendie.fr se réserve le droit de demander de retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison. Les liens devront respecter scrupuleusement l'ensemble des cadres constituant la page.

Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Justine Guilleton de Parscau vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à Justine Guilleton de Parscau, 25 Cote de Chapelet, 64200 Arcangues.